{"id":302,"date":"2018-06-07T16:08:31","date_gmt":"2018-06-07T15:08:31","guid":{"rendered":"http:\/\/www.benoitcommunication.fr\/?page_id=302"},"modified":"2018-06-07T16:08:31","modified_gmt":"2018-06-07T15:08:31","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.benoitcommunication.fr\/?page_id=302","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"

CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE DES PRESTATIONS DE FORMATION par la micro entreprise BENOIT, COMMUNICATION (Ci-apr\u00e8s \u00ab les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente), situ\u00e9e 10 rue Montauban 75015 Paris et dont le num\u00e9ro d\u2019identification est SIRET : 79171890100014<\/span><\/p>\n

Article 1 : Prestations vendues Les actions de formation dispens\u00e9es par BENOIT, COMMUNICATION rentrent dans le cadre de la formation professionnelle et des dispositions de l\u2019article L 6313-1 du Code du travail et sont donc r\u00e9alis\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 un programme pr\u00e9\u00e9tabli qui, en fonction d’objectifs d\u00e9termin\u00e9s, pr\u00e9cise les moyens p\u00e9dagogiques, les moyens techniques et d’encadrement mis en \u0153uvre ainsi que les processus permettant de suivre son ex\u00e9cution et d’en appr\u00e9cier les r\u00e9sultats. Chaque formation dispens\u00e9e par BENOIT, COMMUNICATION porte un num\u00e9ro d’identification unique, une d\u00e9nomination, un titre et un contenu. La participation aux formations dispens\u00e9es par BENOIT, COMMUNICATION implique de la part de l\u2019acheteur desdites prestations (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 le Client) que ce dernier veille \u00e0 ce que les participants inscrits poss\u00e8dent bien les connaissances requises et\/ou y r\u00e9pondent en termes de comp\u00e9tences pour pouvoir suivre les formations. <\/span><\/p>\n

Article 2 : Application des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente de prestations de formation – Dur\u00e9e Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente sont applicables \u00e0 toute commande de formation pass\u00e9e par un Client aupr\u00e8s de BENOIT, COMMUNICATION. Le fait de passer commande implique l\u2019adh\u00e9sion enti\u00e8re et sans r\u00e9serve du Client aux pr\u00e9sentes CGV. Toute condition contraire et notamment toute condition g\u00e9n\u00e9rale ou particuli\u00e8re oppos\u00e9e par le Client ne peut, sauf acceptation formelle et \u00e9crite de BENOIT, COMMUNICATION, pr\u00e9valoir sur les pr\u00e9sentes CGV et ce, quel que soit le moment o\u00f9 elle aura pu \u00eatre port\u00e9e \u00e0 sa connaissance. Le fait que BENOIT, COMMUNICATION ne se pr\u00e9vale pas \u00e0 un moment donn\u00e9 de l\u2019une quelconque des pr\u00e9sentes CGV ne peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme valant renonciation \u00e0 s\u2019en pr\u00e9valoir ult\u00e9rieurement. Le Client se porte fort du respect des pr\u00e9sentes CGV par l\u2019ensemble de ses salari\u00e9s, pr\u00e9pos\u00e9s et agents. Le Client reconna\u00eet \u00e9galement que, pr\u00e9alablement \u00e0 toute commande, il a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 des informations et conseils suffisants de la part de BENOIT, COMMUNICATION, lui permettant de s\u2019assurer de l\u2019ad\u00e9quation de l\u2019Offre de services \u00e0 ses besoins. <\/span><\/p>\n

Article 3 : Champ d’application Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente s’appliquent \u00e0 toutes les formations propos\u00e9es par BENOIT, COMMUNICATION d\u00e9finies pour un Client apr\u00e8s validation conjointe sur le contenu, le format et la tarification propos\u00e9e, par BENOIT, COMMUNICATION et le Client. <\/span><\/p>\n

Article 4 : Commande de la formation Pour \u00eatre prise en compte par BENOIT, COMMUNICATION, toute formation doit faire l\u2019objet d\u2019un contrat d\u2019accompagnement ou d\u2019une convention de formation sign\u00e9 par le Client. <\/span><\/p>\n

Article 5 : Modification de la commande – Annulation ou report BENOIT, COMMUNICATION se r\u00e9serve le droit d’apporter \u00e0 tout moment toute modification qu’elle juge utile \u00e0 ses programmes et prestations de formation ainsi qu’au planning de ses formations. Elle se r\u00e9serve le droit de modifier, sans avis pr\u00e9alable, les intervenants et de supprimer un ou plusieurs titres de sa gamme de formations. En cas d’annulation pour quelque cause que ce soit (comme par exemple indisponibilit\u00e9 du formateur pour des raisons de maladie, panne d’\u00e9lectricit\u00e9, indisponibilit\u00e9 du syst\u00e8me informatique, nombre de participants insuffisant, conflits sociaux, conditions m\u00e9t\u00e9orologiques) la (ou les) formation(s) command\u00e9e(s) sera(ont) report\u00e9e(s) \u00e0 une date ult\u00e9rieure sans d\u00e9dommagement ni p\u00e9nalit\u00e9 due au Client. En cas de modification du programme ou du planning de la ou des formations, comme en cas d\u2019annulation des formations, BENOIT, COMMUNICATION s\u2019engage \u00e0 pr\u00e9venir les Clients ayant command\u00e9 ces formations, ou directement les participants \u00e0 ces formations d\u00e9sign\u00e9s par le Client pr\u00e9alablement inscrits 10 jours au moins avant le d\u00e9but de la ou des formations concern\u00e9es. Les Clients et\/ou les participants pourront choisir une nouvelle date dans le calendrier des formations propos\u00e9es. S\u2019il souhaite annuler ou reporter sa participation \u00e0 une ou plusieurs formations, le Client ne pourra le faire qu\u2019en respectant scrupuleusement les conditions suivantes : Toute annulation ou tout report d’inscription \u00e0 une formation devra \u00eatre signal\u00e9e \u00e0 BENOIT, COMMUNICATION par le Client lui-m\u00eame, et non par les participants d\u00e9sign\u00e9s par le Client pour la ou les formations command\u00e9es, par t\u00e9l\u00e9phone ou par courriel et doit \u00eatre confirm\u00e9e par courrier recommand\u00e9 avec AR adress\u00e9 \u00e0 l\u2019adresse du si\u00e8ge de BENOIT, COMMUNICATION. Les cons\u00e9quences financi\u00e8res des annulations et reports sont les suivantes : 1. Le Client dispose d\u2019un d\u00e9lai de dix jours apr\u00e8s la date de signature de son contrat ou de sa convention pour se r\u00e9tracter. Il en informe le prestataire par lettre recommand\u00e9e avec demande d\u2019accus\u00e9 de r\u00e9ception. Dans ce cas, aucune somme ne peut \u00eatre exig\u00e9e du Client. 2. En cas de r\u00e9siliation par le candidat du pr\u00e9sent contrat par suite de force majeure d\u00fbment reconnue, seules les prestations effectivement dispens\u00e9es sont dues au prorata temporis de leur valeur pr\u00e9vue au pr\u00e9sent contrat. 3. En cas de cessation anticip\u00e9e de la prestation du fait du prestataire ou d\u2019abandon du candidat, pour un motif autre que la force majeure d\u00fbment reconnue, le contrat est r\u00e9sili\u00e9 selon les modalit\u00e9s financi\u00e8res suivantes : 100 euros <\/span><\/p>\n

Article 6 : Prix Les prestations de formation sont factur\u00e9es au prix en vigueur indiqu\u00e9 sur le contrat d\u2019accompagnement ou la convention de formation. Le prix factur\u00e9 par BENOIT, COMMUNICATION inclut la fourniture de la prestation de formation conforme aux exigences du protocole individuel de formation. Les frais de repas, ainsi que les frais de d\u00e9placements et d’h\u00e9bergement des participants \u00e0 la formation ne sont pas inclus dans le prix de la prestation de formation. <\/span><\/p>\n

Article 7 : Facturation Une facture sera \u00e9tablie et remise au Client (ou l\u2019organisme financeur subrog\u00e9) par BENOIT, COMMUNICATION de la fa\u00e7on suivante selon l\u2019\u00e9tat interm\u00e9diaire d\u2019avancement p\u00e9dagogique <\/span><\/p>\n

Article 8 : Paiement – Modalit\u00e9s Le prix des prestations de formation est payable comptant \u00e0 l\u2019issue de chaque s\u00e9ance de formation sauf accord pr\u00e9alable et \u00e9crit entre le Client et BENOIT, COMMUNICATION ou en cas de subrogation de paiement par un organisme financeur tiers. BENOIT, COMMUNICATION se r\u00e9serve le droit d’exiger un pr\u00e9paiement quinze jours avant le d\u00e9but de la formation. Dans ce cas le Client pourra se voir refuser l’acc\u00e8s \u00e0 la formation si le paiement n’a pas \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9 dans les d\u00e9lais requis. Dans le cas d’un financement par l’interm\u00e9diaire d’un OPCA, il appartient au Client d’obtenir la prise en charge des formations command\u00e9es aupr\u00e8s de cet organisme. Dans le cas o\u00f9 cette prise en charge n’est pas obtenue avant le d\u00e9but de la participation du Client \u00e0 la formation consid\u00e9r\u00e9e, le Client devra s’acquitter des sommes dues aupr\u00e8s de BENOIT, COMMUNICATION et fera son affaire du remboursement aupr\u00e8s de l’OPCA dont il d\u00e9pend. <\/span><\/p>\n

Article 9 : Paiement – Retard ou d\u00e9faut Conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article L 441-6 du Code de commerce, le d\u00e9lai de paiement des sommes \u00e9chues ne peut d\u00e9passer les trente jours fin de mois \u00e0 compter de la date d’\u00e9mission de la facture. Toute somme non pay\u00e9e \u00e0 l’\u00e9ch\u00e9ance figurant sur la facture g\u00e9n\u00e8rera des p\u00e9nalit\u00e9s de retard exigibles le jour suivant la date de r\u00e8glement figurant sur la facture au taux d’int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal appliqu\u00e9 par la Banque Centrale Europ\u00e9enne major\u00e9 de 10 points de pourcentage, qui ne peut toutefois \u00eatre inf\u00e9rieur \u00e0 trois fois le taux d’int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal, ainsi qu’une indemnit\u00e9 forfaitaire de 40 \u20ac pour frais de recouvrement, conform\u00e9ment aux dispositions de l’article D 441-5 du Code du Commerce. Le montant de ces int\u00e9r\u00eats de retard sera imput\u00e9 de plein droit sur toutes remises, ristournes ou rabais dus par BENOIT, COMMUNICATION. Le Client devra rembourser tous les frais occasionn\u00e9s par le recouvrement contentieux des sommes dues, y compris et notamment les honoraires d’officiers minist\u00e9riels (huissiers) ou d’auxiliaires de Justice. En aucun cas, les paiements ne peuvent \u00eatre suspendus ni faire l’objet d’une quelconque compensation sans l’accord \u00e9crit et pr\u00e9alable d’un responsable habilit\u00e9 par BENOIT, COMMUNICATION Tout paiement partiel s’imputera d’abord sur la partie exigible de la cr\u00e9ance, puis sur les sommes dont l’exigibilit\u00e9 est plus r\u00e9cente. <\/span><\/p>\n

Article 10 : Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle \u2013 Droits d\u2019auteur L’ensemble des documents remis au cours de la formation constitue des \u0153uvres originales et \u00e0 ce titre sont prot\u00e9g\u00e9s par la l\u00e9gislation sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et les droits d\u2019auteur. En cons\u00e9quence, le Client s’interdit d’utiliser, copier, transmettre et g\u00e9n\u00e9ralement d’exploiter tout ou partie de ces documents, sans l’accord pr\u00e9alable et \u00e9crit d’un responsable habilit\u00e9 de BENOIT, COMMUNICATION. Le Client s’interdit d’effectuer toute copie de logiciels utilis\u00e9s dans les stages de formation, \u00e0 l’exception des exercices r\u00e9alis\u00e9s, \u00e0 condition que les fichiers n’incluent en aucune fa\u00e7on des parties du programme prot\u00e9g\u00e9 par un droit quelconque. Le Client se porte fort du respect de ces interdictions de la part des participants qu\u2019il d\u00e9signera pour assister aux s\u00e9ances de formation et d\u00e9clare se porter, \u00e0 cet effet, garant et responsable solidaire de ces participants. <\/span><\/p>\n

Article 11 : R\u00e8glement int\u00e9rieur pour le d\u00e9roulement des formations Lors de la participation aux s\u00e9ances de formation, le Client s’engage \u00e0 respecter les dispositions du r\u00e8glement int\u00e9rieur de BENOIT, COMMUNICATION dont il d\u00e9clare avoir pris connaissance et en accepter les termes. Le Client se porte fort du respect de ces dispositions de la part des participants qu\u2019il d\u00e9signera pour assister aux s\u00e9ances de formation et d\u00e9clare se porter, \u00e0 cet effet, garant et responsable solidaire de ces participants. <\/span><\/p>\n

Article 12 : Notifications Toutes notifications devant \u00eatre effectu\u00e9es dans le cadre de l\u2019ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente seront consid\u00e9r\u00e9es comme r\u00e9alis\u00e9es si elles sont faites par lettre recommand\u00e9e avec demande d’avis de r\u00e9ception aux adresses suivantes : A BENOIT, COMMUNICATION: au 10 rue Montauban 75015 Paris Au Client : \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e par le Client lors de la signature du contrat d\u2019accompagnement ou de la convention de formation. <\/span><\/p>\n

Article 13 : Nullit\u00e9 d’une clause Si l’une quelconque des dispositions des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente \u00e9tait annul\u00e9e, cette nullit\u00e9 n’entra\u00eenerait pas la nullit\u00e9 des autres dispositions desdites Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente qui demeureront en vigueur entre BENOIT, COMMUNICATION et le Client. <\/span><\/p>\n

Article 14 : Confidentialit\u00e9 des Donn\u00e9es Les informations demand\u00e9es au Client sont n\u00e9cessaires au traitement de sa commande. Dans l’hypoth\u00e8se o\u00f9 le Client consent \u00e0 communiquer des donn\u00e9es individuelles \u00e0 caract\u00e8re personnel, il dispose d’un droit individuel d’acc\u00e8s, de retrait et de rectification de ces donn\u00e9es dans les conditions pr\u00e9vues par la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s. Le Client doit adresser toute demande \u00e9crite \u00e0 l’adresse du si\u00e8ge social de BENOIT, COMMUNICATION. Vous pouvez \u00e9galement, pour des motifs l\u00e9gitimes, vous opposer au traitement des donn\u00e9es vous concernant. Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL. <\/span><\/p>\n

Article 15 : Comp\u00e9tence \/ contestation \/ loi applicable En cas de difficult\u00e9 d’interpr\u00e9tation ou d’ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, BENOIT, COMMUNICATION et le Client conviennent express\u00e9ment que le Tribunal de Commerce de PARIS sera le seul comp\u00e9tent. Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente sont soumises pour leur interpr\u00e9tation et leur ex\u00e9cution \u00e0 la loi fran\u00e7aise.<\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE DES PRESTATIONS DE FORMATION par la micro entreprise BENOIT, COMMUNICATION (Ci-apr\u00e8s \u00ab les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente), situ\u00e9e 10 rue Montauban 75015 Paris et dont le num\u00e9ro d\u2019identification est SIRET : 79171890100014 Article 1 : Prestations vendues Les actions de formation dispens\u00e9es par BENOIT, COMMUNICATION rentrent […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_themeisle_gutenberg_block_has_review":false,"footnotes":""},"class_list":["post-302","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.benoitcommunication.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/302","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.benoitcommunication.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.benoitcommunication.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.benoitcommunication.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.benoitcommunication.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=302"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.benoitcommunication.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/302\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":303,"href":"https:\/\/www.benoitcommunication.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/302\/revisions\/303"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.benoitcommunication.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=302"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}